Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU MONSEIGNEUR
BARON DE ONFFROY ROLAND

Numéro de dépôt :
98735694
Date de dépôt :
02/06/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/06/2018

Présentation de la marque CHATEAU MONSEIGNEUR

Déposée le 2 juin 1998 par BARON DE ONFFROY ROLAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU MONSEIGNEUR »

Le déposant est BARON DE ONFFROY ROLAND domicilié(e) CHATEAU LAROCHE,33710 TAURIAC (dossier no 2374844) - 33710 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROLAND BARON DE ONFFROY domicilié(e) CHATEAU LAROCHE,33710 TAURIAC (dossier no 2374844) - 33710 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU MONSEIGNEUR est expirée depuis le 2 juin 2018.

BARON DE ONFFROY ROLAND a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BOURG DES EYQUEMS , CHATEAU LAROCHE , CHATEAU CLOS BERTIN


BARON DE ONFFROY ROLAND - CHATEAU LAROCHE,33710 TAURIAC (dossier no 2374844) - 33710 - France


ROLAND BARON DE ONFFROY - CHATEAU LAROCHE,33710 TAURIAC (dossier no 2374844) - 33710 - France


Renouvellement sans limitation le 3 juin 2008 n°2374844 - Publication au BOPI 2008-06-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-47

Publication - Publication le 17 juil. 1998 au BOPI 1998-29

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU MONSEIGNEUR.